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RCS
Esa Vitale est une SAS au Capital de 30 000 € dont l’activité est enregistrée sous le RCS de STRASBOURG :
Siren : 893 765 792, Code APE : 8211Z.
Mr SCHMIDT Serge en est le représentant.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Serge SCHMIDT
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Vous trouverez les CGS dans l’onglet « CGS » en bas de page du site.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifié, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
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